Mentions Légales
Publié le mardi 17 mai 2011 10:36 - Mis à jour le dimanche 13 décembre 2020 10:56
- Editeur :
Cité Scolaire Jean Jaurès
Avenue Jean Jaurès
12400 Saint Affrique
Tél : 05 65 98 14 80
Fax : 05 65 98 14 81
@ : 0120025m@ac-toulouse.fr
- Directeur de publication :
Mme IACOVO Claudine - Proviseur
- Hébergeur :
NFrance
4 rue J-F Kennedy , 31000 Toulouse
- Intégrateur/Editeur du logiciel :
Kosmos
8 rue Kervégan , 44000 Nantes
- Informations relatives à la protection des données à caractère personnel :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous à l'établissement (cf. coordonnées ci-dessus).
- Numéro de déclaration à la CNIL :
Lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT).
N° de déclaration RU3 Collège Jean Jaurès : 1613112 v 0
N° de déclaration RU3 Lycée Jean Jaurès : 1403316 v 0
N° de déclaration NS9 CDI Cité scolaire Jean Jaurès : 1613109 v 0
- Charte d'utilisation de l'ENT :